Société

Limitation de responsabilité

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et Télé-Québec. Par l'accès, la navigation et/ou l'utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d'y être soumis. Vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables et, dans le cas contraire, vous n'utilisez pas ce site Web.

Ce site Web peut contenir des avertissements relatifs à des droits réservés (marques, copyrights) dont les termes doivent être respectés. Les informations de ce site Web peuvent également contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.

Toute information peut être modifiée ou mise à jour sans préavis. Télé-Québec peut également, à tout moment, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le site.

Télé-Québec ne peut être tenue responsable d'un incident lié à l'utilisation de ce site web sur les machines ou systèmes des utilisateurs.

Télé-Québec n'est pas responsable du contenu et ne reconnaît aucune responsabilité concernant le contenu hébergé sur d'autres sites Web externes.

Télé-Québec s'engage à ne jamais divulguer, vendre ou louer les adresses de courriels récoltées sur ce site Web.

L'autorisation écrite de Télé-Québec est obligatoire pour toute reproduction, capture du site, capture écran ou utilisation autre que la simple consultation sur Internet.